Conditions générales de venteLes échantillons sont envoyés à titre payant, et ne sont jamais repris.
Toute première commande s’effectue par correspondance sur papier à entête. Les commandes doivent être passées par correspondance ou par télécopie impérativement à l’aide d'un bon de commande.
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire quel que soit le mode de transport choisi. En cas d’avaries, les réserves d’usages doivent être formulées au transporteur responsable de leur acheminement par LR + AR sous 48 H. Aucun retour de marchandises ne sera accepté après transformation et sans accord préalable de notre part.
Le catalogue n’est pas contractuel. Des modifications aux spécifications techniques ou qualitatives peuvent intervenir sur ces produits sans que notre responsabilité puisse être engagée. De légères variations de teinte ne peuvent pas entraîner le refus de l’acceptation de la commande.
Loi n° 80335 du 12 mai 1980 : le transfert de propriété n’intervient qu’après paiement complet du prix des marchandises vendues, même après dépôt de bilan.
Tout retard de paiement entraînera : des agios de retard au taux de 1,5 % par mois, une indemnité de clause pénale de 1,5 % par mois.
En cas de litige, seul le tribunal Guéret est compétent.
- Par chèque à la commande.
- Pas d’escompte pour règlement anticipé ou comptant.
Nous vous informons que les retours de marchandises doivent faire l’objet d’un accord préalable. Tout retour de marchandises entraînera les frais suivants :
Facturation du port "aller"
Transport retour à la charge du client.
- Seuls les produits de l'année en cours seront acceptés.
Toute commande, qu’elle soit transmise par correspondance, télécopie, implique l’acceptation des conditions suivantes :
cravates, ceintures, foulards, tongs, tabliers l bavoirs, pyjamas, grenouillères l
blousons, coupe-vent, gilets l casquettes, bobs, bonnets l
chemises l pantalons, jupes, robes, shorts l polaires l
polos l sweats l t-shirts femme l
tshirts homme l vêtements de travail et sécurité l
cartables, sacoches, porte-documents l sacs à dos, sacs de sport l
calculatrices, horloges l stylos l
porte clés l
badges l
parapluies l
verres à pied, flutes l
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